L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Publications INRS SST 05-2022
Newsletter : SSEE
REPLAY | Rendez-vous du SSE avril 2022
Visionnez le replay du rendez-vous du SSE du 12 avril 2022, animé par notre équipe d’experts.
Amélioration des conditions de travail : d’avantage de projets financés par le FACT
L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) a annoncé dans un communiqué de janvier 2022 que l’enveloppe budgétaire du Fond pour l’amélioration des conditions de travail (FACT) était […]
Position de l’UIMM – projet de soumission du plomb à autorisation REACH
Le plomb fait l’objet d’une consultation publique de l’ECHA (cf ci-dessous) pour inclusion dans la liste des substances soumises à autorisation. Cela pourrait avoir un grand impact pour nos industries. […]
Remboursement de la TICFE : attention aux démarchages commerciaux intensifs
Des prestataires vous proposent de réaliser à votre place la demande de remboursement de la TICFE… Nous vous conseillons d’y être attentifs, cette démarche étant réalisable en interne.
ECHA – consultations en cours 04-2022
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
Publications INRS – Produits chimiques 04-2022
Réactions chimiques dangereuses, port des EPI… L’INRS publie, met à jour ou propose des outils variés sur différentes thématiques.
la réglementation sur les produits chimiques 04-2022
Parmi les textes parus en février dans la réglementation sur les produits chimiques, nous n’avons pas jugé nécessaire d’en mettre un en avant ce mois-ci. Vous retrouverez l’ensemble des textes […]
Augmentation de 20 TWh du plafond de l’ARENH : quels effets ?
Le plafond de l’ARENH a été augmenté à 120 TWh. Si votre contrat comprend de l’ARENH, vérifiez que votre fournisseur alternatif le répercute sur votre facture !
Lutte contre le changement climatique : modalité de création de ZFE
Un décret du 1er février 2022 vient préciser les modalités d’application de l’obligation de création de ZFE, avant le 31 décembre 2024, pour les agglomérations de plus de 150 000 […]
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