Mois : juin 2022

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Le BARPI a publié un flash sur les risques liés aux épisodes de fortes chaleurs dans les industries.

Publication de la première étude sur les délits et contraventions pour atteinte à l’environnement

Un arrêté du 10 juin 2022 définit le cahier des charges des éco-organismes devant contribuer ou pourvoir à la gestion des déchets issus des produits et matériaux de construction du […]

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Dans une affaire d’abandon et dépôt illégal de déchets dangereux la Cour de cassation décide de décaler le point de départ du délai de la prescription de l’action publique.

« Marque certifiée neutre en carbone », « gamme climatiquement neutre », « produit zéro carbone »… Les arguments de neutralité se multiplient dans les communications des organisations. L’Ademe apporte des […]

Le BARPI a publié une synthèse analysant les accidents et incidents industriels dans lesquels le vent est impliqué.

Six arrêtés viennent définir les critères, sous critères et systèmes de notations pour le calcul et l’affichage de l’indice de réparabilité des aspirateurs filaires, non filaires, aspirateurs robots, nettoyeurs sous […]