L’arrêté du 2 juillet 2026 modifie l’arrêté du 20 mai 2015 relatif aux données à renseigner sur la plate-forme recevant les données de l’audit énergétique et de certification du système […]
Catégorie : Sécurité Santé Environnement Energie
Accidents technologiques : inventaire 2025 du BARPI
Le BARPI a publié son inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2025.
Bilan inspection ICPE sur l’année 2025 et perspectives pour 2026
En 2025, les émissions de plusieurs polluants ont continué à diminuer et, dans le même temps, l’accidentologie a augmenté dans certains secteurs.
Surveillance des rejets dans les ICPE : évolution des méthodes normalisées
Un nouvel avis met à jour les méthodes normalisées de référence applicables aux mesures dans l’air, dans l’eau et dans les sols au sein des ICPE. Est notamment introduit un nouveau […]
Sécheresse : modifications du guide et instructions aux préfets
Du fait de la situation de sécheresse du début du mois de juin, le Ministère de la Transition Ecologique a mis à jour le guide sécheresse et a publié une […]
REP emballages : report des obligations au 1er janvier 2027
Le ministre de la transition écologique a officiellement annoncé le décalage de l’entrée en vigueur de la REP EPRO (emballages professionnels) : initialement prévue le 1er juillet 2026, celle-ci n’entrera finalement […]
Publication des textes d’application de la redevance PFAS
Un décret n°2026-545 et un arrêté du 25 juin 2026 ont été publiés afin de préciser les modalités d’application de la redevance PFAS.
Malaises mortels au travail : analyse de la base Epicea et pistes de prévention
Plus de la moitié des accidents du travail mortels n’ont pas de cause externe identifiée et sont donc qualifiés de malaises mortels. Une première étude à partir des données de […]
Publication du rapport d’activités 2025 de la DGT
La Direction générale du travail a publié, cet été, son rapport d’activité 2025 et ses perspectives 2026.
Passeport prévention : une première liste des formations par catégorie disponible
Le portail d’information du passeport de prévention met à disposition une première liste des formations en santé et sécurité au travail, classées par catégorie de déclaration.

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