Afin de répondre aux questionnements suscités par une décision de la Cour de cassation du 14 janvier 2025, la Direction Générale du Travail publie, en collaboration avec l’OPPBTP, un questions-réponses.
Questions/réponses sur le PPSPS
Newsletter : SS
Publications de l’INRS
L’INRS publie et met à jour de nombreuses informations.
Passeport prévention : ouverture aux employeurs
Depuis le 26 mars 2026, les employeurs ont obligation de déclarer certaines formations en santé et sécurité au travail dispensées en interne dans le passeport prévention de leurs salariés concernés.
Grille d’évaluation de la qualité acoustique des espaces ouverts
Élaboré par l’INRS, cet outil est destiné à faire une première évaluation de la qualité acoustique d’un bureau ouvert ou d’une zone particulière de cet espace.
L’INRS met en garde contre les équipements laser manuels
L’INRS a publié une page sur la dangerosité des équipements laser manuels utilisés pour des opérations de soudage, décapage et découpe.
Publication CPAM : l’essentiel en santé et sécurité au travail 2024
Cette édition 2024 de la collection « L’Essentiel – Santé et sécurité au travail », publié en janvier 2026 par l’Assurance Maladie – Risques professionnels, présente les chiffres clés des […]
Question au Sénat : campagne accidents du travail graves et mortels
Un sénateur interroge le ministre du travail et des solidarités au sujet de la campagne nationale sur la « prévention des accidents du travail graves et mortels » lancée le […]
Groupe de travail sur le règlement machines
Un groupe de travail interministériel a produit des documents explicatifs concernant certains aspects du Règlement 2023/1230/EU, dit Règlement « machines ».
Circulaire relative au fonctionnement du FIPU
Pour rappel, l’article 17 de la loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 et ses deux décrets d’application du 10 août 2023 prévoient la mise en œuvre […]
Prévention incendie : Transfert de dispositions dans le Code de la construction et de l’habitation
Un décret du 19 novembre 2025 transfère certaines dispositions du Code du travail relatives à la prévention du risque incendie dans le Code de la construction et de l’habitation.
Commentaires récents