Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
Newsletter : SSEE
Amortisseur et garantie de prix : précisions.
L’amortisseur pour les PME et la garantie de prix pour les TPE ont été précisés.
La saga du Dioxyde de Titane : la France conteste l’arrêt rendu par le Tribunal de l’Union européenne
La France a décidé de faire appel de l’annulation par la justice européenne de la classification du dioxyde de titane comme cancérogène.
VLEP des poussières sans effets spécifiques
La Direction Générale du Travail a lancé une campagne de mesurage des « poussières sans effets spécifiques ».
ECHA – Consultations en cours 03-2023.
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
Implication des huiles dans les accidents industriels.
Dans un article paru dans la revue Face au Risque, le BARPI analyse l’accidentologie mettant en cause les huiles.
Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
ICPE soumise à autorisation : stockage de liquides inflammables.
Le guide de lecture des textes relatifs aux liquides inflammables a été modifié.
PFAS : un nouveau plan d’action du ministère
Dans un communiqué du ministère de l’environnement du 17 janvier 2023, le ministère dévoile son plan d’action ministériel sur les PFAS. 2023-2027.
REACH – nouvelles substances SVHC sur la liste des candidates à l’autorisation.
De nouvelles substances sont considérées comme extrêmement préoccupantes en Europe. Si les produits que vous achetez, utilisez ou vendez en contiennent, des obligations vous incombent.

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