Une recommandation de la Commission Européenne suggère la reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle.
Le Covid-19 reconnu maladie professionnelle au niveau européen
Newsletter : SS
Ouverture du site Internet dédié au Plan Régional Santé Travail breton.
La vocation de ce site est d’être alimenté par les productions des divers groupes de travail qui déploient les actions du PRST breton. Il peut également aider à relayer les […]
Publications INRS SST 01-2023
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Loi santé au travail : Agrément et rapports d’activité des services de prévention et de santé au travail
Le décret n° 2022-1435 du 15 novembre 2022 relatif à l’agrément et aux rapports d’activité des services de prévention et de santé au travail (SPST), pris en application des articles […]
Rapport sur l’activité de l’inspection du travail
La Direction générale du travail (DGT) vient de présenter aux partenaires sociaux le bilan 2021 et les premières tendances 2022 de l’activité de l’inspection du travail, ainsi que les perspectives […]
Rapport annuel de l’assurance maladie – risques professionnels
La branche Risques professionnels de l’Assurance maladie a publié les chiffres de la sinistralité ainsi que les faits marquants pour l’année 2021. Globalement, il faut retenir que le nombre d’accidents […]
Rappel : Obligation légale d’inscription au compte AT/MP
Pour rappel, la notification dématérialisée du taux de cotisations AT-MP s’applique depuis le 1er janvier 2022 à toutes les entreprises relevant du régime général, quel que soit leur nombre de salariés. […]
Publications INRS SST 12-2022
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Campagne de l’OPPBTP sur l’intérim dans le BTP
Les intérimaires du BTP sont deux fois plus touchés par les accidents du travail que les autres travailleurs. Face à ce constat, l’OPPBTP a lancé jusqu’à la fin de l’année, […]
Conduite d’engin par un intérimaire et responsabilité de l’entreprise utilisatrice
La chambre criminelle de la Cour de cassation se prononce sur la responsabilité d’une entreprise utilisatrice mettant à disposition d’une autre entreprise un conducteur d’engin intérimaire sans autorisation de conduite.
Commentaires récents