L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Newsletter : SS
Fumer et vapoter sur le lieu de travail : les nouvelles sanctions
L’article 2 du décret n° 2025-68 du 25 janvier 2025 vient alourdir les sanctions en cas d’infraction à l’interdiction de fumer et de vapoter dans les lieux de travail fermés […]
Méthodes de management et obligation de santé et de sécurité du salarié
La Cour de cassation se prononce sur les conséquences d’un management inadapté sur le respect de l’obligation de sécurité et de santé du salarié à l’égard de ses subordonnés.
Publications INRS SST février 2025
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
AT/MP : chiffres de la sinistralité 2023
L’assurance maladie – risques professionnels a dévoilé les chiffres de la sinistralité (accidents du travail, maladies professionnelles) au travail pour l’année 2023.
Mise à disposition de douches pour certains travaux insalubres ou salissants
L’arrêté du 21 novembre 2024 modifie l’arrêté du 23 juillet 1947.
Transport de marchandises dangereuses par route – mise à jour de l’arrêté TMD
L’arrêté du 3 décembre 2024 modifie l’arrêté du 29 mai 2009 afin, dans un premier temps, de mettre à jour les références aux accords internationaux. Ensuite, certaines dispositions sont supprimées, […]
Protection contre les rayonnements ionisants : publication de deux décrets
Deux décrets du 30 décembre 2024 viennent modifier diverses dispositions du Code du travail, du Code de la santé publique et des textes divers, relatives à la protection contre les […]
Publications INRS SST janvier 2025
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Prolongation des taux de cotisation AT/MP 2024 en 2025
Par un communiqué daté du 17 décembre 2024, la direction des Risques Professionnels de l’Assurance Maladie annonce la prolongation des taux de cotisation AT/MP 2024 en 2025.
Commentaires récents