La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
ECHA – consultations en cours 06-2023
Newsletter : Actualités
ECHA – consultation en cours sur un projet de restriction d’utilisation des PFAS.
Un projet de restriction d’utilisation des PFAS est en consultation publique.
ECHA – consultations en cours 05-2023.
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
Un outil pour évaluer les niveaux d’exposition professionnelle aux substances chimiques.
L’INRS vient de créer l’application « Exposition aux substances chimiques par situation de travail ».
Agents CMR : l’INRS met à jour ses outils d’aide au repérage.
L’INRS propose des nouvelles versions de deux outils destinés à aider les entreprises à identifier les agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) présents dans leurs activités.
La saga du Dioxyde de Titane : la France conteste l’arrêt rendu par le Tribunal de l’Union européenne
La France a décidé de faire appel de l’annulation par la justice européenne de la classification du dioxyde de titane comme cancérogène.
VLEP des poussières sans effets spécifiques
La Direction Générale du Travail a lancé une campagne de mesurage des « poussières sans effets spécifiques ».
ECHA – Consultations en cours 03-2023.
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
PFAS : un nouveau plan d’action du ministère
Dans un communiqué du ministère de l’environnement du 17 janvier 2023, le ministère dévoile son plan d’action ministériel sur les PFAS. 2023-2027.
Notification aux centres anti-poison : cas des produits étiquetés EUH208.
Sur le site du helpdesk, l’INERIS a publié une nouvelle FAQ, relative à la notification aux centres anti-poison des produits étiquetés uniquement avec des phrases en EUH.
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