L’INRS propose des nouvelles versions de deux outils destinés à aider les entreprises à identifier les agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) présents dans leurs activités.
Agents CMR : l’INRS met à jour ses outils d’aide au repérage.
Newsletter : Produit chimique
La saga du Dioxyde de Titane : la France conteste l’arrêt rendu par le Tribunal de l’Union européenne
La France a décidé de faire appel de l’annulation par la justice européenne de la classification du dioxyde de titane comme cancérogène.
VLEP des poussières sans effets spécifiques
La Direction Générale du Travail a lancé une campagne de mesurage des « poussières sans effets spécifiques ».
ECHA – Consultations en cours 03-2023.
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
PFAS : un nouveau plan d’action du ministère
Dans un communiqué du ministère de l’environnement du 17 janvier 2023, le ministère dévoile son plan d’action ministériel sur les PFAS. 2023-2027.
REACH – nouvelles substances SVHC sur la liste des candidates à l’autorisation.
De nouvelles substances sont considérées comme extrêmement préoccupantes en Europe. Si les produits que vous achetez, utilisez ou vendez en contiennent, des obligations vous incombent.
Notification aux centres anti-poison : cas des produits étiquetés EUH208.
Sur le site du helpdesk, l’INERIS a publié une nouvelle FAQ, relative à la notification aux centres anti-poison des produits étiquetés uniquement avec des phrases en EUH.
Risque de délestage : les prévisions s’améliorent.
RTE a mis à jour ses perspectives pour le système électrique pour l’hiver 2022-2023.
Actions nationales 2023 de l’inspection des installations classées.
Une circulaire décrit les priorités d’actions de l’inspection des installations classées pour 2023.
Polluants organiques persistants : actualisation des polluants concernés.
Deux règlements européen publiés en fin d’année 2022 viennent modifier la législation sur les polluants organiques persistants (POP). De nouvelles substances sont ajoutées avec des limites de concentration correspondantes.
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