Le plan de sobriété, lancé à l’automne dernier, a été un succès. Il s’agit à présent de réitérer l’exercice pour que la sobriété énergétique s’inscrive dans la durée.
Plan de sobriété : l’acte 2 se prépare.
Newsletter : SSEE
Un outil pour évaluer les niveaux d’exposition professionnelle aux substances chimiques.
L’INRS vient de créer l’application « Exposition aux substances chimiques par situation de travail ».
Publication du plan national de prévention des déchets 2021-2027.
La prévention des déchets a été introduite dans la loi française dès 1975. Elle a connu un élan important à partir de février 2004 avec un premier Plan national de […]
Jurisprudence : Nécessité de réaliser une inspection commune préalable pour toute nouvelle opération impliquant une entreprise extérieure.
La chambre criminelle de la Cour de cassation se prononce sur la nécessité de réaliser une inspection commune préalable (ICP) par opération, même si les chantiers se succèdent sur les […]
Loi santé au travail : recommandation de la HAS : catégories d’informations susceptibles d’être intégrées dans le volet santé au travail du dossier médical partagé.
La loi santé au travail du 2 août 2021 prévoit qu’à compter du 1er janvier 2024, certains éléments du dossier médical en santé au travail (DMST) pourront alimenter le DMP, « sous […]
Loi santé au travail : circulaire pour la mise en place d’un nouveau cadre réglementaire pour le suivi post-professionnel.
Une circulaire CNAM du 30 mars 2023, remplaçant les circulaires CIR-1/1996 et CIR-11/2012 suite au décret n° 2022-696 du 26 avril 2022, met en place un nouveau cadre réglementaire pour […]
Publications INRS SST 05-2023.
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Pratiques addictives : le gouvernement veut associer les entreprises dans la lutte.
La Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) a adopté, le 9 mars 2023, sa stratégie interministérielle de mobilisation contre les conduites addictives 2023-2027, qui […]
L’OPPBTP lance une campagne nationale pour sensibiliser aux TMS le secteur du bâtiment.
La campagne de l’OPPBTP a débuté le 3 avril et s’achèvera le 13 mai. Elle est réalisée en partenariat avec la CNAM, les services de prévention de santé au travail […]
Enquête sur l’intelligence artificielle : l’industrie, plus grande utilisatrice.
Cette enquête a été menée par le Ministère du travail, l’Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (Inria) et l’institut d’innovation technologique et sociale (Matrice) en septembre […]
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