L’ANACT propose de revoir les webinaires qui se sont tenus dans le cadre de la semaine pour la qualité de vie et des conditions de travail.
ANACT : Replay des webinaires pour la semaine de la QVCT 2023
Newsletter : SSEE
Décret n° 2023-835 du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d’utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées
Simplification de la procédure d’autorisation pour la réutilisation des eaux usées et définition des conditions d’utilisation des eaux de pluie pour les usages non domestiques.
Passeport prévention : avancement de la mise en place et version bêta
L’INRS publie un point à date du déploiement du passeport prévention. En parallèle une version bêta est accessible à l’essai aux travailleurs et demandeurs d’emploi.
Bilan de l’action de l’inspection des installations classées sur l’année 2022 et priorités pour 2023
Le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires fait le bilan de l’action de l’inspection des ICPE de l’année 2023 et énonce les priorités de l’année […]
Rapport de référence sur les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques en France – Secten éd. 2023
Le Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA) a publié la nouvelle édition de l’inventaire national des émissions de gaz à effet de serre (GES) au format dit […]
Polluants Organiques Persistants : actualisation des polluants concernés
L’annexe I du règlement POP a été mise à jour.
ECHA – Consultations en cours 10-2023
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
ZFE : le point sur les obligations de chaque agglomération
Un dossier de presse sur les ZFE (Zone à Faible Emission) fait le point sur les obligations légales applicables à chacune des agglomérations visées par le dispositif.
Publications INRS risques chimiques 08-2023
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Déchets d’emballage des professionnels de la restauration : cahier des charges des éco-organismes
Un premier arrêté daté du 20/07/2023 définit les caractéristiques des emballages des professionnels de la restauration. Un deuxième arrêté daté du 20/07/2023 définit le cahier des charges des éco-organismes de […]
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