Une cour d’appel se prononce sur l’existence d’un droit de retrait d’un salarié.
Newsletter : SS
Modification des modèles pour le suivi individuel de la santé des travailleurs
Un arrêté du 5 novembre 2024 a abrogé l’arrêté du 26 septembre 2024.
Nouvelle version du référentiel MASE
Une nouvelle version du manuel est parue en 2024.
Dotation de la branche AT/MP au FIPU
Un arrêté du 29 novembre 2024 fixe pour l’année 2025 la dotation de la branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général au FIPU.
Découvrez en quelques clics si vous êtes éligibles aux aides financières du FIPU
L’assurance maladie –risques professionnels met à votre disposition un simulateur d’éligibilité.
Préparation de la révision de la norme ISO 45001
Dans une étude, l’AFNOR s’intéresse à la norme volontaire ISO 45001 qui vise à implémenter un système de management de la santé et la sécurité au travail.
Publications INRS SST 01-2025
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Jurisprudence : rémunération du temps de douche
Tableaux annexés à l’arrêté du 23 juillet 1947.
Actualisation de la liste des équipements de la subvention Prévention des risques ergonomiques issus du Fipu
La liste des équipements financés évolue.
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2023 dans la métallurgie (CTN A)
Le livret statistique de la sinistralité AT-MP 2023 du CTN A est disponible sur le site de la CPAM, Ameli.
Commentaires récents