La liste des équipements financés évolue.
Actualisation de la liste des équipements de la subvention Prévention des risques ergonomiques issus du Fipu
Newsletter : SS
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2023 dans la métallurgie (CTN A)
Le livret statistique de la sinistralité AT-MP 2023 du CTN A est disponible sur le site de la CPAM, Ameli.
Répartition des coûts AT/MP entre l’entreprise utilisatrice et l’entreprise de travail temporaire en cas d’une faute inexcusable de l’entreprise utilisatrice.
La Cour de cassation se prononce sur le partage des coûts d’un accident du travail.
Suivi de l’état de santé du salarié : nouveaux modèles suite à visite
Arrêté du 26 septembre 2024.
Publications INRS SST 12-2024
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Publications INRS SST 11-2024
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Suivi de l’état de santé des salariés : questions-réponses du ministère du Travail
L’objectif du questions-réponses sur le suivi individuel de l’état santé des salariés.
Premier traité international sur l’intelligence artificielle
Le Conseil de l’Europe a annoncé que le premier traité international juridiquement contraignant sur l’IA a été ouvert le 5 septembre 2024 à la signature par les pays qui l’ont […]
Publication de l’arrêté sur la sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent
L’arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours a été publié au Journal officiel du 9 […]
Transport de Matières Dangereuses (TMD): Nouvelles dispositions concernant les déchets classés comme marchandises dangereuses
L’arrêté du 29 mai 2009 régit les transports nationaux ou internationaux des marchandises dangereuses par route, par voies ferrées et par voies de navigation intérieures effectués en France. L’arrêté du […]
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