Financée par le Fonds de lutte contre les addictions, géré par l’Assurance Maladie, une plateforme pour étudier la consommation régulière de substances psychoactives a été lancée : ComPaRe Pratiques addictives. Elle vise […]
Newsletter : SS
Avis de l’Anses relatif à l’impact du travail à distance sur la santé des travailleurs
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) vient de publier un avis relatif à « l’état des connaissances sur l’influence du travail à distance […]
Campagnes de l’Inspection du travail : définition du cadre d’action dans un plan pluriannuel 2023-2025
Le système d’inspection du travail (SIT) a défini son cadre d’action dans un plan pluriannuel 2023-2025 qui oriente l’activité autour de sa mission essentielle de protection des droits fondamentaux des […]
Traitement de surface par voie électrolytique : nouvelles exigences des assurances
Des adhérents procédant à l’activité traitement de surface par voie électrolytique nous ont remonté des problématiques nouvelles rencontrées avec leurs assurances : des contrats ont été résiliés avec certaines de ces […]
La Cour de cassation se prononce sur la légitimité du droit de retrait d’un salarié
En l’espèce, un salarié, programmé sur un vol fait valoir son droit de retrait. À la suite d’une retenue de salaire, il saisit la juridiction prud’homale d’une demande de dommages-intérêts.
Parution d’un questions-réponses du ministère du Travail sur les vérifications des installations électriques
Le ministère du Travail a publié un questions-réponses sur les précautions que doivent prendre les employeurs pour faire vérifier leurs installations électriques.
Décision européenne : création du bureau de l’intelligence artificielle
Par une décision du 24 janvier 2024, la Commission européenne a créé le Bureau européen de l’intelligence artificielle (IA).
Passeport de prévention : accès employeurs et organismes de formation reporté à 2025
Le gouvernement a annoncé sur le site d’information du passeport de prévention que celui-ci sera mis à disposition des employeurs et des organismes de formation à partir de 2025 et […]
FIPU : ouverture d’une nouvelle aide financière pour vos projets d’investissements en prévention des risques ergonomiques.
Le fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle (Fipu) a été créé par la loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2023 et ses deux décrets d’application […]
Publications INRS SST 04-2024
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
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