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L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
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Dans le cadre de la mise en place de l’instance paritaire qualité de vie et des conditions de travail (IPQVCT), l’UIMM a souhaité recenser les principales actions menées par les […]
La DGT a décidé d’organiser, en 2024, une campagne notamment de contrôle sur la prévention des accidents du travail. Cette campagne s’appuie sur une campagne organisée au niveau européen. Elles […]
Face à l’intensification, ces dernières années, des épisodes de fortes chaleurs constatés sur l’ensemble du territoire français, au-delà de la période estivale, l’INRS rappelle aux entreprises leurs obligations en matière […]
Un député avait interrogé, par une question écrite datant du 2 janvier 2024, le ministre du Travail sur l’opérationnalité du portail de dépôt dématérialisé du document unique d’évaluation des risques […]
Un arrêté du 15 mai 2024 fixe les modalités et conditions spécifiques à la démarche de prévention du risque radon et à la mise en place d’une zone radon et […]
Dans le cadre d’un contentieux relatif au recours à une expertise, la Cour de cassation rappelle les règles d’articulation applicables entre CSE central et CSE d’établissement.
Le 11 avril 2024, la Cour d’appel de Rouen se prononce sur les conséquences du refus par un salarié d’un test de contre-expertise proposé par l’employeur, à l’issue d’un dépistage […]
Le 16 novembre 2023, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation a considéré que dans le cadre d’une relation de sous-traitance, l’employeur ne peut pas s’exonérer de son […]
L’obligation d’informer la DREETS des accidents du travail mortels a été créée par décret en juin 2023. Un lien a été mis en place sur le site Internet de la […]
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