L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
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AT/MP : chiffres de la sinistralité 2023
L’assurance maladie – risques professionnels a dévoilé les chiffres de la sinistralité (accidents du travail, maladies professionnelles) au travail pour l’année 2023.
Mise à disposition de douches pour certains travaux insalubres ou salissants
L’arrêté du 21 novembre 2024 modifie l’arrêté du 23 juillet 1947.
Transport de marchandises dangereuses par route – mise à jour de l’arrêté TMD
L’arrêté du 3 décembre 2024 modifie l’arrêté du 29 mai 2009 afin, dans un premier temps, de mettre à jour les références aux accords internationaux. Ensuite, certaines dispositions sont supprimées, […]
Protection contre les rayonnements ionisants : publication de deux décrets
Deux décrets du 30 décembre 2024 viennent modifier diverses dispositions du Code du travail, du Code de la santé publique et des textes divers, relatives à la protection contre les […]
Publications INRS SST janvier 2025
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Prolongation des taux de cotisation AT/MP 2024 en 2025
Par un communiqué daté du 17 décembre 2024, la direction des Risques Professionnels de l’Assurance Maladie annonce la prolongation des taux de cotisation AT/MP 2024 en 2025.
Jurisprudence : droit de retrait, explicite et non implicite
Une cour d’appel se prononce sur l’existence d’un droit de retrait d’un salarié.
Modification des modèles pour le suivi individuel de la santé des travailleurs
Un arrêté du 5 novembre 2024 a abrogé l’arrêté du 26 septembre 2024.
Nouvelle version du référentiel MASE
Une nouvelle version du manuel est parue en 2024.
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