À la suite du conseil de planification écologique, le gouvernement vient de dévoiler la planification écologique à l’horizon 2030.
Environnement général / Evaluation environnementale – L’Etat publie la planification
Newsletter : Energie
Dossier de presse – Sobriété énergétique : Agnès Pannier-Runacher dresse le bilan un an après le lancement du Plan et annonce de nouvelles mesures pour aller plus loin
La ministre de la Transition énergétique dresse un bilan un an après le lancement du Plan de sobriété énergétique
ADEME – On est à fonds ! A fonds chaleur!
L’ADEME a publié une plaquette de présentation Fonds Chaleur afin de dresser un bilan de ses actions.
Arrêté du 3 octobre 2023 relatif au contenu et aux conditions d’attribution du label prévu à l’article R.171-7 du code de la construction et de l’habitation
Cet arrêté définit le contenu et les conditions d’attribution du label « haute performance énergétique rénovation ».
Base de données EDGAR : les émissions de l’UE continuent de baisser, alors que le rebond post-COVID des émissions mondiales se poursuit
Un rapport s’appuyant sur la base de données EDGAR indique que l’évolution des émissions de gaz à effet de serre en 2022.
Résumé du rapport du Haut conseil pour le climat
Le Haut conseil pour le climat dresse un bilan de l’année 2022.
Directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique et modifiant le règlement (UE) 2023/955 (refonte)
La directive (UE) 2023/1791 abroge la directive 2012/27/UE dite « directive efficacité énergétique ». Elle établit le cadre commun de mesures pour la promotion de l’efficacité énergétique dans l’Union. L’industrie est concernée […]
2023-11 CEE : Nouvelles fiches d’opérations standardisées
L’arrêté du 15 septembre 2023 crée et modifie certaines fiches d’opérations standardisées.
Importation d’acier et d’aluminium en UE : obligation de déclaration
Le règlement 2023/1773 du 17/08/2023 précise les modalités d’application relatives aux obligations de déclaration applicables aux importateurs au titre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières.
Dossier de presse – Travaux de préparation de la stratégie française énergie-climat : restitution des groupes de travail
Les 7 groupes de travail lancés par la ministre de la Transition énergétique ont remis leurs propositions concernant les orientations que doit prendre la planification écologique de la France. Ces […]
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