Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Newsletter : Actualités
Implication des huiles dans les accidents industriels.
Dans un article paru dans la revue Face au Risque, le BARPI analyse l’accidentologie mettant en cause les huiles.
Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
ICPE soumise à autorisation : stockage de liquides inflammables.
Le guide de lecture des textes relatifs aux liquides inflammables a été modifié.
Filières REP : mise à disposition de certaines données
La loi AGEC prévoit que les producteurs soumis au principe de responsabilité élargie des producteurs (REP) et les éco-organismes transmettent chaque année à les informations mentionnées respectivement aux articles L. […]
Tour d’horizon des changements et entrées en vigueur pour 2023.
Le ministère de l’environnement a rappelé en ce début de mois les principaux changements et entrées en vigueur au 1er janvier 2023. De nombreux domaines sont concernés : économie circulaire, énergie, […]
Cessation d’activité des ICPE : un nouveau guide du ministère
Les modalités de la cessation d’activité des ICPE ont profondément été modifiées au cours de ces deux dernières années. Pour éclaircir tous ces changements le ministère a publié un guide.
Dématérialisation des bordereaux de suivi des déchets de fluides frigorigènes
Pour rappel, l’obligation de dématérialisation des bordereaux de suivi des déchets de fluides frigorigènes, en utilisant la plateforme Trackdéchets, doit s’appliquer au 01/01/2023 (cf. brève dans la newsletter 2022-10).
Plaquette sur la cessation d’activité des ICPE
La DGPR a publié une plaquette pour faciliter l’appropriation des réformes issues de la loi ASAP sur la cessation d’activité des ICPE.
Organisation et missions de l’inspection générale de l’environnement
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