Le service des données et études statistiques (SDES) a publié l’édition 2023 des chiffres clés sur l’exposition aux risques naturels en France.
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Pluie et inondations en France
Le ministère a publié un communiqué de presse le 15/02/2024 sur le thème du risque inondation en France.
Flash ARIA incendie et eaux d’extinction
Dans ce flash, le BARPI présente les retours d’expériences pour permettre aux entreprises, en cas d’incendie, de ne pas générer de pollution supplémentaire du fait d’une gestion inadaptée des eaux […]
Instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)
Cette instruction précise le périmètre des contrôles de l’eau et de la nature et clarifie la chaîne d’action des contrôleurs, depuis le cadrage national des priorités de contrôle jusqu’à sa […]
Appel à projets ORMAT : nouvelles dates de relève en 2024
Après son succès en 2023, l’appel à projet de l’ADEME, ORMAT, revient avec de nouvelles dates de relève en 2024 pour poursuivre le financement des projets visant l’amélioration ou le […]
“Pensez à votre déclaration 2024 du réemploi des emballages professionnels !”
A compter de 2023, tout producteur mettant sur le marché plus de 10 000 unités de produits emballés par an est concerné par une obligation de réemploi et doit effectuer […]
Circulaire du Ministre de la transition écologique – Actions nationales 2024 de l’inspection des installations classées
Cette circulaire du Ministre de la transition écologique présente les actions assignées aux ICPE en 2024 et les orientations thématiques des visites d’inspection.
Environnement – Ce qui change au 01/01/2024
Le ministère de la transition écologique a publié le 29/12/2023 sur son site internet les nouvelles exigences qui entrent en vigueur à compter du 01/01/2024.
Territorialisation de la planification écologique
L’ouverture des COP régionales a été effectuée le 14 novembre 2023.
Inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022
Le BARPI a publié l’inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022.
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