Newsletter : Actualités

Une nouvelle norme européenne dédiée aux exigences supplémentaires applicables aux appareils de robinetterie métalliques utilisés en service hydrogène vient d’être publiée. 

La DGE et l’ADEME ont publié une brochure qui regroupe des recommandations issues d’expérimentations avec certaines entreprises. Elle se structure autour de plusieurs questions de base pour qu’une entreprise entame […]

Le BARPI a publié son inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2025. 

En 2025, les émissions de plusieurs polluants ont continué à diminuer et, dans le même temps, l’accidentologie a augmenté dans certains secteurs.

Le ministère de la transition écologique a publié un guide pour l’évaluation de la stabilité des émissions dans le cadre de la mise en œuvre des meilleurs techniques disponibles (MTD) […]

Depuis le 5 mars 2026, les exploitants peuvent déclarer en ligne les modifications concernant les ICPE soumises à autorisation ou enregistrement.

Chaque année, le programme d’actions de l’inspection des installations classées est défini dans une instruction adressée aux services du ministère en charge de la protection de l’environnement. Ce programme précise […]

Afin d’aider les dirigeants, en particulier des TPE/PME, à s’y retrouver dans les dispositifs d’aides publiques pour leur transition écologique, le MEDEF met à disposition une fiche pratique, simple et […]

Il est demandé aux inspecteurs de veiller au maintien d’une organisation et d’un niveau d’investissement suffisant dans la fonction “sécurité environnement” et dans la maintenance des équipements. Il leur est […]