Selon les premières estimations du Citepa, les émissions françaises de CO2 enregistrent une baisse de 4,8 %, passant de 404 millions de tonnes équivalent CO2 en 2022 à 385 MtCO2e […]
Suite à l’arrêt de la Cour du 25 janvier 2022, cette directive modifie la directive 2012/19/UE relative aux panneaux photovoltaïques et aux déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE).
Depuis 2002, le Bilan National du Recyclage (BNR) présente les principales évolutions des chiffres du recyclage en France pour les différents matériaux clés de l’économie française : métaux ferreux, métaux […]
Le service des données et études statistiques (SDES) a publié l’édition 2023 des chiffres clés sur l’exposition aux risques naturels en France.
Ce nouveau règlement s’applique aux substances appauvrissant la couche d’ozone et aux produits et équipements contenant des substances appauvrissant la couche d’ozone ou dont le fonctionnement est tributaire de ces […]
Le décret n° 2024-152 du 28 février 2024 transpose la « directive comptable » (directive (UE) 2023/2775 du 17 octobre 2023) en ce qui concerne l’ajustement des critères de taille pour les […]
L’arrêté du 16 février 2024 modifie l’arrêté du 5 mars 2020 relatif à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
Le ministère a publié un communiqué de presse le 15/02/2024 sur le thème du risque inondation en France.
Dans ce flash, le BARPI présente les retours d’expériences pour permettre aux entreprises, en cas d’incendie, de ne pas générer de pollution supplémentaire du fait d’une gestion inadaptée des eaux […]
De nombreux textes ont été publiés en fin d’année 2023 autant à l’échelon européen que français. Beaucoup sont encore en cours d’élaboration, l’actualité RSE promet d’être très riche.
Commentaires récents