Sur le site du helpdesk, l’INERIS a publié une nouvelle FAQ, relative à la notification aux centres anti-poison des produits étiquetés uniquement avec des phrases en EUH.
Notification aux centres anti-poison : cas des produits étiquetés EUH208.
Newsletter : SSEE
Publications INRS SST 02-2023.
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Synthèse des statistiques AT-MP 2021 pour l’ensemble des CTN.
L’assurance maladie a publié la synthèse inter-CTN (Comités Techniques Nationaux) de la sinistralité 2021.
Vagues de froid : Rappel des mesures de prévention à mettre en place.
Le ministère du travail a publié le 12 décembre dernier un ensemble de recommandations destinées aux employeurs en période de grand froid.
Radon : des aides de la CARSAT pour les entreprises implantées dans certaines régions.
Une Aide Financière Simplifiée (AFS) TPE Radon est disponible auprès de certaines CARSAT dont Centre-Ouest et Bretagne. Cette aide financière est destinée aux entreprises de moins de 50 salariés, et […]
Risque de délestage : les prévisions s’améliorent.
RTE a mis à jour ses perspectives pour le système électrique pour l’hiver 2022-2023.
Actions nationales 2023 de l’inspection des installations classées.
Une circulaire décrit les priorités d’actions de l’inspection des installations classées pour 2023.
Tarification AT/MP : fixation du montant des majorations et report de la majoration pour les entreprises en tarification collective.
Un arrêté du 26 décembre2022 a fixé le montant des 4 majorations pour l’année 2023. Les taux nets collectifs pour les entreprises du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle ont également […]
Filières REP : mise à disposition de certaines données
La loi AGEC prévoit que les producteurs soumis au principe de responsabilité élargie des producteurs (REP) et les éco-organismes transmettent chaque année à les informations mentionnées respectivement aux articles L. […]
Tour d’horizon des changements et entrées en vigueur pour 2023.
Le ministère de l’environnement a rappelé en ce début de mois les principaux changements et entrées en vigueur au 1er janvier 2023. De nombreux domaines sont concernés : économie circulaire, énergie, […]
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