
Plusieurs entreprises adhérentes ont récemment reçu un courrier provenant d’un organisme privé.
Plusieurs entreprises adhérentes ont récemment reçu un courrier provenant d’un organisme privé.
Sauvegarde sur l’acier
Locaux à caractère industriel
Aides aux entreprises
Garantie légale des vices cachés – délai d’action
La DGE et la DGEC ont organisé une réunion le 12 juillet 2023 pour évoquer l’organisation du délestage dans les secteurs de l’électricité et du gaz.
Deux décrets publiés au Journal Officiel du 16 juillet 2023 apportent des précisions quant à la collecte et à la répartition du solde de la taxe d’apprentissage.
SMH 2024
Définition et évaluation des locaux industriels.
En général, il est recommandé de tenter un accord amiable avant d’assigner en justice.
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