Le CCR a publié un rapport d’orientation méthodologique le 11 juillet 2024.
Newsletter : Actualités
ECHA – consultations en cours 11-2024
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques.
Guichet d’aide à l’acquisition de poids lourds électriques
Dans un communiqué de presse du 18/06/2024, l’ADEME annonce l’ouverture d’un guichet d’aide à l’acquisition de poids lourds réservé aux petites et très petites entreprises (PME et TPE).
PFAS : secteurs concernés par la restriction REACH
Dans un communiqué de presse du 13/06/2024, l’ECHA précise les secteurs qui pourraient être touchés par la proposition de restreindre des PFAS dans l’UE.
2024-07 REACH – nouvelles SVHC sur la liste des substances candidates à l’autorisation
Une nouvelle substance est considérée comme extrêmement préoccupante en Europe. Si les produits que vous achetez, utilisez ou vendez en contiennent, des obligations vous incombent.
2024-07 ECHA – Consultations en cours
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
Portail Substances Chimiques de l’INERIS
Depuis le 2 avril 2024, une nouvelle version du Portail Substances Chimiques (PSC) de l’INERIS est en ligne.
ECHA Consultations 2024-06
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
Substances particulièrement nocives : définition du concept d’utilisation essentielle
La commission européenne a adopté des critères et principes directeurs pour ce qui constituerait des « utilisations essentielles » des produits chimiques les plus dangereux.
Substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS)
Dernières informations relatives aux PFAS.
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