Suite à la mise à jour de la liste des substances candidates à l’autorisation, le présent avis rappelle que, pour les substances concernées contenues dans des articles, l’obligation de communiquer […]
Suite aux engagements pris dans le plan d’action interministériel d’avril 2024, un outil de visualisation cartographique réunissant les données de surveillance des PFAS dans les eaux françaises a été mis […]
Le Règlement délégué du 19 octobre 2023 a modifié le Règlement dit CLP sur les concentrations de plomb en poudre et massif présentes dans les mélanges.
Les polluants organiques persistants sont des substances chimiques bioaccumulables, toxiques, persistantes et mobiles.
Un nouvel inventaire C&L est disponible sur la nouvelle base de données sur les produits chimiques de l’ECHA.
L’ECHA présente une proposition pour restreindre l’application de certaines substances contenant du chrome hexavalent (chrome VI) à l’échelle de l’UE.
Le 21 janvier 2025, l’Agence européenne des produits chimiques a mis à jour sur son site Internet la liste des substances candidates à l’autorisation.
Les comités de l’ECHA ont continué à évaluer la proposition visant à restreindre les substances PFAS.
L’arrêté du 20 juin 2023 imposait aux exploitants de certaines installations classées (ICPE) relevant du régime de l’autorisation, de rechercher la présence de substance PFAS dans leurs rejets aqueux.
La Commission européenne a mis à jour la liste des déchets afin de stimuler la gestion circulaire des batteries et de leurs matières premières critiques.
Commentaires récents