Le 5 juin 2026, le ministre du Travail et des Solidarités a présenté le plan Santé au travail (PST) 2026-2030 en Conseil national d’orientation des conditions de Travail. Ce document […]
Les produits chimiques dans le Plan Santé au travail 2026-2030
Newsletter : Produit chimique
Communiqué de presse : une nouvelle loi renforçant la protection de l’eau dans l’UE entre en vigueur.
La Commission européenne a publié le 11 mai 2026 la révision des listes de polluants pour les eaux de surface et souterraines. Les modifications concernent la Directive‑cadre sur l’eau, la […]
Urgent : enquête sur un projet de VLEP, votre avis compte !
La Commission européenne a engagé un consultant RPA Ltd pour réaliser une analyse d’impact d’une révision de VLEP de l’UE pour certaines substances, dont les nitrosamines, dans le cadre de […]
Exposition aux agents chimiques dangereux : modification de VLEP et contrôle de l’inspection du travail
Deux textes parus en avril modifient les dispositions du Code du travail ou réglementaires relatives à certains produits chimiques.
RoHS : limitation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
Le présent arrêté concerne les producteurs, metteurs sur le marché et distributeurs d’équipements électriques et électroniques (EEE).
INRS : mieux comprendre les expositions aux PFAS pour protéger les travailleurs
L’INRS a publié les résultats d’une enquête nationale menée auprès de près de 900 entreprises sur les substances PFAS.
Document Ineris : Usage des PFAS et alternatives documentées
À la demande de la DGPR et pour anticiper la substitution progressive des PFAS en Europe, l’Ineris a publié fin novembre 2025 une cartographie des usages de ces molécules ainsi […]
Mesures de l’air des lieux de travail : Document ANSES
Dans un rapport d’expertise collective, l’ANSES fait le point sur la méthodologie d’évaluation des méthodes de mesure dans l’air des lieux de travail, l’air intérieur et les poussières.
Transport de marchandises dangereuses par voie terrestre : modifications
L’arrêté du 23 décembre 2025 transpose la directive déléguée (UE) 2025/1801 qui modifie les procédures de contrôle du transport routier de marchandises dangereuses. Entré en vigueur le 2 janvier 2026, […]
Dioxyde de titane : pour l’INRS, la prévention demeure
Suite à l’annulation de la classification du dioxyde de titane par la Cour de justice de l’Union européenne, l’INRS publie un rapport afin de rappeler la nécessité de mettre en […]
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