L’ouverture des COP régionales a été effectuée le 14 novembre 2023.
Newsletter : Actualités
Inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022
Le BARPI a publié l’inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022.
Rapport – Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles – Mission flash conjointe CGAAER – IGAS – IGEDD
Une mission flash menée par le CGAAER, l’IGAS et l’IGEDD informe sur le potentiel de la réutilisation des eaux usées traitées mais insiste sur certains points de vigilance.
Communiqué de presse – Le budget vert 2024
Les ministres Bruno Le Maire, Christophe Béchu, Agnès Pannier-Runacher et Thomas Cazenave ont dévoilé la quatrième édition du « budget vert », inclus dans le « Rapport sur l’impact environnemental […]
ICPE soumises à autorisation : Contrôle des PFAS au niveau des rejets aqueux
La note du 18/07/2023 apporte des précisions et recommandations sur l’arrêté du 20/06/2023 relatif à l’analyse des PFAS dans les rejets aqueux.
Usage des drones par l’administration
L’avis du 17/10/2023 précise la doctrine d’usage par l’administration de drones dans le cadre de la prévention des risques naturels et technologiques.
Feux de métaux, attention à l’eau
Le BARPI a publié un flash ARIA sur les feux de métaux.
Accidentologie : temporalité des évènements
Le BARPI a publié une synthèse sur la temporalité des événements qui se sont produits du 01/01/1992 au 31/12/2021.
Bilan de l’action de l’inspection des installations classées sur l’année 2022 et priorités pour 2023
Le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires fait le bilan de l’action de l’inspection des ICPE de l’année 2023 et énonce les priorités de l’année […]
ZFE : le point sur les obligations de chaque agglomération
Un dossier de presse sur les ZFE (Zone à Faible Emission) fait le point sur les obligations légales applicables à chacune des agglomérations visées par le dispositif.
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