Cette circulaire du Ministre de la transition écologique présente les actions assignées aux ICPE en 2024 et les orientations thématiques des visites d’inspection.
Le ministère de la transition écologique a publié le 29/12/2023 sur son site internet les nouvelles exigences qui entrent en vigueur à compter du 01/01/2024.
L’ouverture des COP régionales a été effectuée le 14 novembre 2023.
Le BARPI a publié l’inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022.
Une mission flash menée par le CGAAER, l’IGAS et l’IGEDD informe sur le potentiel de la réutilisation des eaux usées traitées mais insiste sur certains points de vigilance.
Les ministres Bruno Le Maire, Christophe Béchu, Agnès Pannier-Runacher et Thomas Cazenave ont dévoilé la quatrième édition du « budget vert », inclus dans le « Rapport sur l’impact environnemental […]
La note du 18/07/2023 apporte des précisions et recommandations sur l’arrêté du 20/06/2023 relatif à l’analyse des PFAS dans les rejets aqueux.
L’avis du 17/10/2023 précise la doctrine d’usage par l’administration de drones dans le cadre de la prévention des risques naturels et technologiques.
Le BARPI a publié un flash ARIA sur les feux de métaux.
Le BARPI a publié une synthèse sur la temporalité des événements qui se sont produits du 01/01/1992 au 31/12/2021.
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