L’INERIS vient de publier sur son site un nouveau dossier concernant la mise en œuvre de la directive IED.
IED : nouveau dossier INERIS.
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ICPE : Orientations stratégiques 2023-2027
Une instruction du ministère de la transition écologique du 18/01/2023 définit les orientations stratégiques de l’inspection des installations classées pour la période 2023-2027.
Stockage de liquides inflammables soumis à déclaration ICPE.
Le guide de lecture des textes relatifs aux liquides inflammables a été modifié.
ICPE, demande d’examen au cas par cas : un nouveau CERFA
Un arrêté du 16 janvier 2023 modifie le modèle de formulaire du formulaire de la « demande d’examen au cas par cas » en application de l’article R. 122-3-1 du […]
Rubrique ICPE 1510 : mise à jour du guide entrepôt.
Le guide d’application de la rubrique ICPE 1510, relative au stockage en entrepôt de produits combustibles, a été mis à jour.
Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
Implication des huiles dans les accidents industriels.
Dans un article paru dans la revue Face au Risque, le BARPI analyse l’accidentologie mettant en cause les huiles.
Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
ICPE soumise à autorisation : stockage de liquides inflammables.
Le guide de lecture des textes relatifs aux liquides inflammables a été modifié.
Filières REP : mise à disposition de certaines données
La loi AGEC prévoit que les producteurs soumis au principe de responsabilité élargie des producteurs (REP) et les éco-organismes transmettent chaque année à les informations mentionnées respectivement aux articles L. […]
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