Dans un article paru dans la revue Face au Risque, le BARPI analyse l’accidentologie mettant en cause les huiles.
Implication des huiles dans les accidents industriels.
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Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
ICPE soumise à autorisation : stockage de liquides inflammables.
Le guide de lecture des textes relatifs aux liquides inflammables a été modifié.
Filières REP : mise à disposition de certaines données
La loi AGEC prévoit que les producteurs soumis au principe de responsabilité élargie des producteurs (REP) et les éco-organismes transmettent chaque année à les informations mentionnées respectivement aux articles L. […]
Tour d’horizon des changements et entrées en vigueur pour 2023.
Le ministère de l’environnement a rappelé en ce début de mois les principaux changements et entrées en vigueur au 1er janvier 2023. De nombreux domaines sont concernés : économie circulaire, énergie, […]
ICPE : modification des arrêtés 2910 (installations de combustion)
Un arrêté du 8 décembre 2022 modifie plusieurs arrêtés ministériels de prescriptions générales (AMPG) s’appliquant aux installations de combustion (rubrique ICPE 2910).
Publication de la Directive CSRD sur le reporting de durabilité des sociétés.
En application d’une directive européenne du 14 décembre 2022, les entreprises de plus de 500 salariés seront tenues à compter de juillet 2024 de publier des informations détaillées sur les […]
Rubrique ICPE 1510 – prélèvements environnementaux en cas d’accident
Un avis précise les prélèvements environnementaux à réaliser en cas d’accident industriel.
Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques.
Un arrêté paru le 16/12/2022 établit le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques.
Cessation d’activité des ICPE – Définition des types d’usage futur.
Un décret paru le 20/12/2022 définit les différents types d’usage futur dans le cadre de la cessation d’activité des ICPE.
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