L’ouverture des COP régionales a été effectuée le 14 novembre 2023.
Territorialisation de la planification écologique
Newsletter : EE
Inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022
Le BARPI a publié l’inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022.
Filière REP : Véhicules hors d’usage
L’arrêté du 20/11/2023 définit le cahier des charges de la filière REP des véhicules hors d’usage.
Filières REP : réparation, réemploi et réutilisation
L’arrêté du 10/11/2023 modifie les cahiers des charges de plusieurs filières REP concernant les fonds dédiés au financement de la réparation, du réemploi et de la réutilisation.
Loi relative à l’industrie verte
La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte prévoit d’accélérer la transition écologique, la réindustrialisation et la décarbonation de l’industrie.
Rapport – Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles – Mission flash conjointe CGAAER – IGAS – IGEDD
Une mission flash menée par le CGAAER, l’IGAS et l’IGEDD informe sur le potentiel de la réutilisation des eaux usées traitées mais insiste sur certains points de vigilance.
Communiqué de presse – Le budget vert 2024
Les ministres Bruno Le Maire, Christophe Béchu, Agnès Pannier-Runacher et Thomas Cazenave ont dévoilé la quatrième édition du « budget vert », inclus dans le « Rapport sur l’impact environnemental […]
ICPE soumises à autorisation : Contrôle des PFAS au niveau des rejets aqueux
La note du 18/07/2023 apporte des précisions et recommandations sur l’arrêté du 20/06/2023 relatif à l’analyse des PFAS dans les rejets aqueux.
Usage des drones par l’administration
L’avis du 17/10/2023 précise la doctrine d’usage par l’administration de drones dans le cadre de la prévention des risques naturels et technologiques.
Filière REP DEA : Cahier des charges des éco-organismes
L’arrêté du 12/10/2023 définit le nouveau cahier des charges de la filière REP des Déchets d’Eléments d’Ameublement.
Commentaires récents