L’ANACT organise du 19 au 23 juin 2023 la semaine pour la qualité de vie et des conditions de travail sur le thème : Transitions et travail, on en parle […]
ANACT : semaine de la qualité de vie et conditions de travail
Newsletter : SSEE
Publication de données du programme de surveillance des maladies professionnelles (Santé Publique France)
Santé publique France publie, dans son communiqué du 18 avril 2023, des résultats qui explorent les maladies à caractère professionnel entre 2012 et 2018 et leur évolution pendant 12 années consécutives […]
Dérèglements climatiques et santé au travail : enquête du CESE
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a présenté les résultats de son enquête dédiée aux dérèglements climatiques et plus particulièrement à l’impact que ceux-ci peuvent avoir sur la santé […]
Jurisprudence : infractions aux règles de sécurité et responsabilité pénale de l’employeur
La Cour de cassation vient rappeler les règles relatives à la mise en œuvre des sanctions encourues par l’employeur lorsque la règlementation en matière de santé et sécurité au travail […]
Exemplarité énergétique et environnementale des constructions
Un décret modifie les critères d’exemplarité énergétique et d’exemplarité environnementale
ICPE : Mise à jour du guide sur l’évaluation environnementale
Le guide de lecture de la nomenclature de l’évaluation environnementale a été actualisé.
Règlement CLP : Classification et étiquetage des perturbateurs endocriniens
Le règlement CLP a été modifié pour y introduire de nouvelles règles de classification et d’étiquetage pour les perturbateurs endocriniens, les substances PBT, vPvB, PMT, vPvM.
Nouveau service UIMM : L’industrie connecte
L’UIMM a mis en place une plateforme collaborative, pour vous permettre, entre autres, d’échanger entre pairs en Bretagne mais aussi au niveau national.
Plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau.
Dans un dossier de presse le gouvernement a communiqué son plan « Eau », dit plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau.
ECHA – consultation en cours sur un projet de restriction d’utilisation des PFAS.
Un projet de restriction d’utilisation des PFAS est en consultation publique.
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