L’avis du 17/10/2023 précise la doctrine d’usage par l’administration de drones dans le cadre de la prévention des risques naturels et technologiques.
Usage des drones par l’administration
Newsletter : SSEE
Filière REP DEA : Cahier des charges des éco-organismes
L’arrêté du 12/10/2023 définit le nouveau cahier des charges de la filière REP des Déchets d’Eléments d’Ameublement.
ECHA : Consultations en cours 12-2023
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
Feux de métaux, attention à l’eau
Le BARPI a publié un flash ARIA sur les feux de métaux.
Accidentologie : temporalité des évènements
Le BARPI a publié une synthèse sur la temporalité des événements qui se sont produits du 01/01/1992 au 31/12/2021.
Question parlementaire : la réglementation sociale en matière de fortes chaleurs
Une question parlementaire avait été posée au Ministère du Travail le 4 juillet 2023 sur les actions potentielles en matière de protection des travailleurs œuvrant en période de fortes chaleurs. […]
Directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique et modifiant le règlement (UE) 2023/955 (refonte)
La directive (UE) 2023/1791 abroge la directive 2012/27/UE dite « directive efficacité énergétique ». Elle établit le cadre commun de mesures pour la promotion de l’efficacité énergétique dans l’Union. L’industrie est concernée […]
2023-11 CEE : Nouvelles fiches d’opérations standardisées
L’arrêté du 15 septembre 2023 crée et modifie certaines fiches d’opérations standardisées.
2023-11 ECHA – consultations en cours
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
2023-11 REACH – nouvelles substances CMR soumises à restrictions
Un nouveau règlement européen modifie la liste des substances soumises à restriction REACH.
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