Le décret crée dans chaque département deux structures dénommées « mission interservices de l’eau et de la nature » (MISEN) et « comité opérationnel de lutte contre la délinquance environnementale […]
Newsletter : SSEE
Publications INRS SST 11-2023 risque chimique
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
TutoPrév’ Accueil : démarche de l’INRS et de l’Assurance maladie en matière de sensibilisation des nouveaux embauchés
Pour aider les entreprises à sensibiliser les nouveaux embauchés sur les questions de santé et de sécurité au travail, l’INRS et l’Assurance maladie – Risques professionnels ont développé la démarche […]
Accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail (SST QVCT)
Suite à la signature de la nouvelle convention collective de la métallurgie le 7 février 2022, l’accord santé, sécurité, qualité de vie et des conditions de travail (SST QVCT) du […]
Publications INRS SST 11-2023
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Jurisprudence : Intervention entreprises extérieures – responsabilité du maître d’ouvrage dans l’organisation de la coordination de sécurité
La chambre criminelle de la Cour de cassation se prononce sur la responsabilité pénale d’un maître d’ouvrage ne s’étant pas assuré de la complétude du plan général de coordination (PGC) […]
Machine : version française du guide comparatif entre le règlement 2023 et la directive 2006
Le nouveau règlement machines a été publié au JO de l’UE le 29 juin 2023. Il remplace la directive 2006/42/CE. EUROGIP et l’institut syndical européen (ETUI) ont publié un guide […]
Information du consommateur sur la présence de substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets
Deux arrêtés viennent préciser les obligations, pour les fabricants et importateurs de produits, d’informer le consommateur de la présence de substances dangereuses.
REPLAY | Rendez-vous du SSE Octobre 2023 “Retour sur la veille des 6 derniers mois.”
Visionnez le replay du rendez-vous du SSE du 10 octobre 2023, animé par notre équipe d’experts.
Publications INRS SST 10-2023
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