Mise à jour de la foire aux questions.
FAQ : Mise en œuvre du tri et de la collecte séparée en 6/8 flux pour les déchets des professionnels
Newsletter : SSEE
PFAS : comment les surveiller dans les eaux ?
Les PFAS, polluants très persistants et omniprésents dans l’environnement, regroupent des millions de molécules différentes. Leur surveillance représente un défi pour les laboratoires d’analyse.
Décret n° 2024-452 du 21 mai 2024 relatif à l’expérimentation d’un certificat de projet dans les friches
Expérimentation d’un certificat projet dans les friches
Directive (UE) 2024/1275 du Parlement européen et du Conseil du 24 avril 2024 sur la performance énergétique des bâtiments (refonte)
Cette directive promeut l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments et la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des bâtiments dans l’Union.
RÈGLEMENT (UE) 2024/1244 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 avril 2024 concernant la notification des données environnementales des installations industrielles et la création d’un portail sur les émissions industrielles et abrogeant le règlement (CE) no 166/2006
Ce règlement a pour objectifs d’améliorer l’accès du public à l’information en matière d’environnement ainsi que de recenser les sources de pollution industrielle, et de permettre la surveillance de la […]
Publications INRS SST 07-2024
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Adaptation du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles
Le ministère de l’environnement a publié deux textes dont l’objectif est d’adapter le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles.
Résultats du sondage en matière de QVCT auprès des entreprises adhérentes de l’UIMM
Dans le cadre de la mise en place de l’instance paritaire qualité de vie et des conditions de travail (IPQVCT), l’UIMM a souhaité recenser les principales actions menées par les […]
DREETS : campagne de contrôles 2024 sur la prévention des accidents du travail
La DGT a décidé d’organiser, en 2024, une campagne notamment de contrôle sur la prévention des accidents du travail. Cette campagne s’appuie sur une campagne organisée au niveau européen. Elles […]
Se préparer aux fortes chaleurs : instruction ministérielle, focus de l’INRS & webinaire
Face à l’intensification, ces dernières années, des épisodes de fortes chaleurs constatés sur l’ensemble du territoire français, au-delà de la période estivale, l’INRS rappelle aux entreprises leurs obligations en matière […]
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