Le MEDEF a publié en juin 2024 un guide à destination des entreprises afin de leur permettre de se préparer au changement climatique.
Adaptation au changement climatique
Newsletter : SSEE
Diminution des GES en France
Dans un communiqué de presse du 26/06/2024, le ministère de l’écologie annonce une baisse des émissions de gaz à effet de serre.
Vagues de chaleur : Développement de la climatisation
L’ADEME a publié un avis relatif au développement de la climatisation dans le cadre du réchauffement climatique.
Publications INRS SST 08-2024
L’INRS publie, met à jour ou propose de nombreuses informations.
Convention d’objectifs et de gestion de l’Assurance maladie pour 2023-2028
L’Assurance maladie – Risques professionnels, dans un communiqué de presse du 8 juillet 2024, rappelle que la Convention d’objectifs et de gestion (COG) signé le 5 juillet 2024 est une […]
Nouvelle répartition de l’imputation du coût de l’AT ou MP des intérimaires
Le décret n° 2024-723 du 5 juillet 2024 étend à l’ensemble des accidents du travail et des maladies professionnelles la prise en charge partielle du coût du sinistre par l’entreprise […]
Amiante : mesurage de la concentration en fibres
Un arrêté du 4 juin 2024 modifie un arrêté du 14 août 2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d’empoussièrement, aux conditions de contrôle du respect de la valeur […]
Prévention du risque électrique : mise à jour de la réglementation
Un décret et 3 arrêtés sont parus en juin et juillet derniers, ils ont pour objet la prévention du risque électrique et apportent de nouvelles exigences à certaines situation précises.
Vers de nouvelles exigences européennes d’écoconception et un passeport numérique de produit !
La directive sur l’écoconception prend une toute nouvelle dimension. Transformée en un règlement (« Ecodesign for sustainable products regulation », ou ESPR), cette législation peut désormais être appliquée à tout produit (sauf […]
La canicule comme motif d’arrêt de travail dans le BTP
Le décret du 28 juin 2024 modifie le périmètre des intempéries prévues par le régime d’indemnisation des arrêts de travail pour cause d’intempéries, et ceci afin de permettre une prise […]
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