Un répertoire des ressources simples d’accès pour s’engager dans une démarche de sobriété énergétique.
« Les entreprises s’engagent » – rubrique sobriété
Newsletter : Le coin des experts juridiques
Forfait mobilités durables : le Ministère de la Transition écologique publie un questions/réponses !
Le ministère de la Transition écologique a publié, le 5 septembre 2022 une « foire aux questions » consacrée au forfait mobilités durables.
Déblocage exceptionnel de l’épargne salariale : le Ministère publie un questions/réponses
Le Ministère du travail vient de publier un questions réponses afin de préciser un certain nombre de points.
07/10/22 | Rendez-vous environnement sécurité
Évolution des mobilités.
L’aide exceptionnelle à l’acquisition de carburants prolongée jusqu’au 31 décembre 2022
Face à l’envolée du prix des carburants, le Gouvernement a mis en place une « remise carburant » depuis le 1er avril.
REPLAY | Webinaire “Actualités juridiques” de septembre 2022
Visionnez le replay et consultez le support du webinaire actualités juridiques
Evolution du Guide Bleu sur la mise en œuvre de la réglementation harmonisée des produits
La Commission Européenne a publié fin juin une nouvelle version du Guide Bleu sur la mise en œuvre de la réglementation harmonisée des produits.
Marché de l’eau : enjeux et opportunités pour les industriels
Face à la pénurie d’eau qui devient un enjeu économique majeur, notamment pour l’industrie, la réutilisation de l’eau apparaît comme une piste sérieuse et les besoins en équipements sont larges.
Facturation électronique – Mise à jour des spécifications externes
L’administration fiscale a publié une nouvelle version des spécifications externes.
Evolution des mesures de sauvegarde sur l’acier
Cette note d’information présente les évolutions des mesures de sauvegarde sur l’acier, telles que prévues par le Règlement 2022/978 du 23 juin 2022 modifiant le Règlement 2019/159.
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