La loi de finances 2023 réinstaure ce dispositif.
Crédit d’impôts pour la rénovation des bâtiments tertiaires.
Newsletter : SSEE
RE 2020 : exigences alternatives pour les constructions temporaires et de petite surface
L’arrêté assouplissant les exigences de la RE 2020 pour ces constructions est paru.
Programme PACTE Industrie.
Ce CEE propose une offre de formation et d’accompagnement à la transition énergétique.
Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
Amortisseur et garantie de prix : précisions.
L’amortisseur pour les PME et la garantie de prix pour les TPE ont été précisés.
La saga du Dioxyde de Titane : la France conteste l’arrêt rendu par le Tribunal de l’Union européenne
La France a décidé de faire appel de l’annulation par la justice européenne de la classification du dioxyde de titane comme cancérogène.
VLEP des poussières sans effets spécifiques
La Direction Générale du Travail a lancé une campagne de mesurage des « poussières sans effets spécifiques ».
ECHA – Consultations en cours 03-2023.
La réglementation européenne évolue constamment en matière de produits chimiques. Retrouvez les dernières consultations sur ce sujet, et leurs impacts potentiels.
Implication des huiles dans les accidents industriels.
Dans un article paru dans la revue Face au Risque, le BARPI analyse l’accidentologie mettant en cause les huiles.
Traitement de surface : Incendies-explosions de cuves avec dispositif de chauffage.
Dans son flash ARIA de février 2022, le BARPI présente le retour d’expériences d’incendies-explosions impliquant des cuves équipées de dispositif de chauffage.
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