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SOMMAIRE

Consultez notre sélection d’actualités et infos pratiques ou accédez à toutes les actus dans la rubrique “actualités”.

• • • • • • 1- ACTUALITÉS GÉNÉRALES
          • 2- ACTUALITÉS JURIDIQUE, SOCIAL, SSEE
          • 3- CELLULE D’ENTRAIDE
          • 4- CONTACTS UTILES

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1- Actualités générales

REXECODE : PERSPECTIVES MACROÉCONOMIQUES POUR LA FRANCE À L’ÉPREUVE DU CONFINEMENT

14/05/2020
REXECODE, institut d’analyse économique français, s’es essayé à un jeu d’hypothèses et à un exercice de perspectives macroéconomiques pour la France qui combine le confinement puis le déconfinement de la population en relation avec la pandémie du Covid19. Lire la suite

CONJONCTURE DES MÉTAUX – MAI 2020

14/05/2020
Dans la note de de conjoncture des industries des métaux de mai 2020, l’UIMM pointe …Lire la suite

COVID-19 : LA CONJONCTURE EN FRANCE EN AVRIL 2020 

07/05/2020
Au 23 avril en France, l’activité des entreprises relevant des secteurs marchands était inférieure de moitié à son niveau d’avant le confinement. Le volume des investissements productifs pourrait plonger d’un […] Lire la suite

COVID-19 : RELATIONS CONTRACTUELLES

16/04/2020

2- Actualités Juridique, Social, SSEE

FNE – FORMATION, LES FORMATIONS EN PRESENTIEL A NOUVEAU ELIGIBLES

04/06/2020
L’administration publie un nouveau questions/réponses. Lire la suite

RESTITUTION DE TROP PERCU AU TITRE DE L’INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE

04/06/2020
En cas d’erreur commise en faveur du salarié dans le calcul de l’indemnité d’activité partielle, quelles sont les modalités de restitution à l’employeur du trop-perçu par le salarié ? Lire la suite

ACTIVITE PARTIELLE A COMPTER DU 1ER JUIN 2020

04/06/2020
Des annonces mais encore aucun texte… Lire la suite

AGIRC-ARRCO
Modalités de report des cotisations dues pour le mois de mai 2020.

14/05/2020
Une instruction Agirc-Arrco confirme les modalités de report des cotisations dues pour le mois de mai 2020 dans le cadre des mesures exceptionnelles mises en œuvre pour faire face à l’épidémie du Coronavirus. Lire la suite

COMMUNIQUER ET EXPLIQUER (SUITE)

14/05/2020
Gants de protection à usage unique. Lire la suite

DÉPLACEMENT DES SALARIÉS À COMPTER DU 11 MAI 2020

14/05/2020
Dans quelles conditions le salarié peut-il se déplacer pour se rendre sur son lieu de travail habituel ou en déplacement professionnel à plus de 100 km de son domicile ? Lire la suite

ARRÊTS DE TRAVAIL, CERTIFICAT D’ISOLEMENT ET DES DÉCLARATIONS D’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ

14/05/2020
Les médecins du travail peuvent désormais les établir. Lire la suite

UNE VISITE DE REPRISE DOIT-ELLE ÊTRE ORGANISÉE POUR LES SALARIÉS QUI ONT ÉTÉ ABSENTS AU MOINS 30 JOURS POUR ARRÊT « GARDE D’ENFANT » OU POUR ARRÊT « PERSONNE VULNÉRABLE » ?

14/05/2020
Les préconisations de votre service juridique et SSEE. Lire la suite

MISE À JOUR DU DOCUMENT UNIQUE DANS LE CONTEXTE DU COVID-19
NOTION DE RISQUE BIOLOGIQUE , Attention Danger !

14/05/2020

La mise à jour du document unique. Lire la suite

RESPECT DES DÉLAIS DE PAIEMENT DANS LES RELATIONS COMMERCIALES INTERINDUSTRIELLES

14/05/2020
Les délais de règlement entre clients et fournisseurs doivent être respectés. A défaut les majorations et pénalités de retard devront être appliquées. Lire la suite

VISIO : ACTIVITÉ PARTIELLE – MISES À JOUR – 

14/05/2020
Nous vous proposons des visioconférences de 2 heures, la semaine prochaine sur le thème “des nouvelles évolutions ou précisions réglementaires “ Lire la suite

PROTOCOLE DE DECONFINEMENT

7/05/2020
Le Ministère du Travail a mis en ligne le « Protocole de déconfinement », que doivent respecter toutes les entreprises. Lire la suite

COMMUNIQUER ET EXPLIQUER

7/05/2020
Gestes barrières, utilisation des masques, des affiches à votre disposition. Lire la suite

AMENAGEMENT DES DELAIS D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU CSE

07/05/2020
Adaptation temporaire des délais applicables aux consultations et informations du CSE afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l’épidémie de covid 19. Lire la suite

Covid-19/ PERSONNES VULNERABLES : s’assurer de la bonne information de ses salariés

07/05/2020
Mise à disposition d’un modèle d’information/attestation. Lire la suite

RESPECT DES DÉLAIS DE PAIEMENT DANS LES RELATIONS COMMERCIALES INTERINDUSTRIELLES

Les délais de règlement entre clients et fournisseurs doivent être respectés. A défaut les majorations et pénalités de retard devront être appliquées. Lire la suite

DÉLIVRANCE DES «ATTESTATIONS DE VIGILANCE»

20/04/2020
L’attestation de vigilance permet de garantir que l’entrepreneur s’acquitte de ses obligations de déclaration et de paiement des cotisations. Lire la suite

L’ORDONNANCE N°2020-460 DU 22 AVRIL 2020 PARUE AU JO DU 23 AVRIL 2020 MODIFIE DE MANIÈRE SIGNIFICATIVE CERTAINS ÉLÉMENTS DU RÉGIME D’ACTIVITÉ PARTIELLE

20/04/2020
Présentation en bref des principaux éléments de l’ordonnance. Lire la suite

L’ORDONNANCE N°2020-460 DU 22 AVRIL 2020 PARUE AU JO DU 23 AVRIL 2020 PROLONGE LES DÉLAIS RELATIFS AUX DÉCLARATIONS AT/MP

20/04/2020
Vous disposez, par exemple, désormais de 5 jours au lieu de 2 pour déclarer un accident du travail. Lire la suite

NÉGOCIATION COLLECTIVE

20/04/2020
Modification des délais afférents aux négociations d’entreprises. Lire la suite

ASSIETTE DE L’INDEMNISATION D’ACTIVITÉ PARTIELLE

20/04/2020
Eléments à exclure. Lire la suite

FORFAIT ANNUEL EN HEURES OU EN JOURS

20/04/2020
Nombre d’heures indemnisables. Lire la suite

VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS ET PLACIERS (VRP)

20/04/2020
Modalités de calcul de l’indemnité et de l’allocation d’activité partielle. Lire la suite

ALTERNANTS

20/04/2020
Indemnité horaire d’activité partielle des alternants. Lire la suite

PROLONGATION DES CONTRATS D’ALTERNANCE ET ENTRÉE SANS CONTRAT D’APPRENTISSAGE

20/04/2020
Actualisation du dispositif. Lire la suite

CADRE DIRIGEANT («SANS RÉFÉRENCE HORAIRE»)

20/04/2020
L’activité partielle leur sera bien applicable. Lire la suite.

CONVENTION FNE (SUITE)

20/04/2020
Un modèle de convention de formation et un modèle de subvention au titre du FNE sont annexés à cette instruction. Lire la suite

GUIDE UIMM «MESURES DE PRÉVENTION DU COVID-19 EN ENTREPRISE INDUSTRIELLE»

20/04/2020
Nous mettons à votre disposition une troisième version du guide UIMM, actualisée et recentrée sur les mesures de prévention à mettre en œuvre dans les entreprises industrielles afin de poursuivre ou reprendre leur activité en sécurité. Lire la suite.

DÉLAI POUR ADRESSER LA DEMANDE D’ACTIVITÉ PARTIELLE

SUIVI INDIVIDUEL DE L’ÉTAT DE SANTÉ DES SALARIÉS

16/04/2020
Précisions apportées par le décret n° 2020-410 du 8 avril 2020. Lire la suite

PRÊT DE MAIN D’OEUVRE

16/04/2020
Le ministère du Travail diffuse des modèles de conventions. Lire la suite

LE FNE : UN DISPOSITIF POUR FORMER LES SALARIÉS EN ACTIVITÉ PARTIELLE

COMMUNIQUÉ DE LA BANQUE DE FRANCE

16/04/2020
La crise liée à l’épidémie en cours amène la Banque de France à aménager, de façon exceptionnelle, sa procédure de cotation pour 2020. Lire la suite

SIGNATURE D’UN ACCORD PERMETTANT D’IMPOSER DES CONGÉS PAYÉS DANS LA MÉTALLURGIE

8/04/2020
L’accord national du 3 avril 2020 portant sur les modalités d’organisation du travail pour faire face à l’épidémie de covid-19 a été notifié aux organisations syndicales le 7 avril 2020. Lire la suite

VOUS DÉCIDEZ DE MAINTENIR LA RÉMUNÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES PENDANT L’ACTIVITÉ PARTIELLE ?

8/04/2020
Il faudra soumettre ces sommes à l’ensemble des cotisations de sécurité sociale. Lire la suite

ENTRETIENS PROFESSIONNELS

8/04/2020
Les échéances des bilans à 6 ans dits « états des lieux récapitulatifs » sont reportés. Lire la suite

EVOLUTION DES MISSIONS DU MÉDECIN DU TRAVAIL

08/04/2020
Les médecins du travail vont notamment pouvoir prescrire des arrêts de travail en lien avec le COVID-19. Lire la suite

REPORT DES OBLIGATIONS PÉRIODIQUES

08/04/2020
Formations et vérifications périodiques des installations et équipements de travail. Lire la suite

VIDÉO : MESURES DE PRÉVENTION DU COVID-19 EN ENTREPRISE INDUSTRIELLE

06/04/2020
Nous mettons à votre disposition une vidéo, à visée pédagogique, présentant les principales mesures de prévention du Covid-19 en entreprise industrielle : voir la vidéo

Cet outil pédagogique vient en complément de la mise à disposition du Guide UIMM «Continuité de l’activité industrielle et mesures de prévention» et de la check-list en lien ci-dessous.

DÉLAIS DE PAIEMENT DANS LES RELATIONS COMMERCIALES

03/04/2020
Dans le cadre des relations commerciales industrielles, notre organisation professionnelle encourage ses entreprises à respecter les délais de règlement de leurs factures vis-à-vis de leurs créanciers. Lire la suite

RÉGIME SOCIAL ET FISCAL APRÈS L’ORDONNANCE PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D’ACTIVITÉ PARTIELLE

03/04/2020
Simplification et sécurisation du régime social des indemnités d’allocation d’activité partielle y compris complémentaires. Lire la suite

COVID-19 ET RESPONSABILITÉ DE L’EMPLOYEUR

03/04/2020
La responsabilité pénale de l’employeur pourrait-elle être engagée ? Lire la suite

REPORT DES COTISATIONS SOCIALES

30/03/2020
Une nouvelle ordonnance n°2020-346 du 27 mars 2020 portant mesures d’urgence en matière d’activité partielle vient compléter les modifications apportées au régime, nous intégrons ces éléments en gras+italique dans les développements qui vont suivre. Lire la suite

CHECK LIST DES MESURES DE PRÉVENTION

27/03/2020
En plus du guide UIMM des bonnes pratiques ci-dessous, voici la ckech list des mesures de prévention utilisable par chaque entreprise. Télécharger

CONTINUITÉ DE L’ACTIVITE INDUSTRIELLE ET MESURES DE PRÉVENTION

Mise à jour du 25/03/2020
Nous mettons à votre disposition un guide UIMM rappelant les mesures de prévention à mettre en œuvre dans les entreprises pour continuer leur activité. Nous vous invitons à faire remonter vos bonnes pratiques afin que nous puissions l’enrichir. lire la suite
Accéder au guide UIMM

CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE EN MATIÈRE COMMERCIALE ET FISCALE

Dans le cadre de notre partenariat avec la FIM (Fédération des Industries Mécaniques), vous trouverez ci-après de nouvelles notes d’information portant plus particulièrement sur des thématiques fiscales et commerciales. Lire la suite.

CORONAVIRUS : ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES DANS LEURS DÉCLARATIONS

Au vu de l’impact de l’épidémie du coronavirus sur l’activité des entreprises, l’URSSAF et la CNAM veulent aider les entreprises en simplifiant leurs démarches. Lire la suite

COVID-19 (CORONAVIRUS) : LES MESURES DE PRÉVENTION ET LES ACTIONS POSSIBLES EN CAS D’INCIDENCE SUR L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE ?

Questions/réponses

3- Cellule d’entraide

UN DISTRIBUTEUR DE GEL HYDROALCOOLIQUE SANS CONTACT, FABRIQUE PAR ACTIL (56)

04/06/2020
Forts de leur savoir-faire en conception et fabrication d’équipements industriels, ACTIL a créé “EVY” un distributeur de gel hydroalcoolique sans contact manuel particulièrement adapté aux commerçants, restaurateurs, entreprises, hôpitaux, cabinets […] Lire la suite

MCI PROPOSE UN DISPOSITIF COMPLET DE SOLUTIONS DE PROTECTION CONTRE LE COVID-19

04/06/2020
L’entreprise MCI basée à Torcé en Ille-et-Vilaine, propose plusieurs produits de protection sanitaire : Distributeurs de gel, écrans de protection plexiglas, visières, pousse-porte sans contact, gel hydroalcoolique, autocollants de marquage…Lire la suite

SCM : DISTRIBUTEUR DE GEL HYDROALCOOLIQUE INOX

14/05/2020
SCM a développé, à la demande de certains clients une borne distributeur automatique de Gel Hydro alcoolique en inox. Lire la suite

OTIMA : BORNE DE GEL HYDROALCOOLIQUE

14/05/2020
Face au contexte de déconfinement et au besoin de maintien des gestes barrières pour le plus grand nombre, OTIMA a mobilisé son équipe de développement afin de mettre au point une borne de distribution de gel hydro-alcoolique sans contact manuel. Lire la suite

MCI : OFFRE DE BORNES DE GEL HYDROALCOOLIQUE ADULTE ET ENFANT

14/05/2020
MCI commercialise un distributeur de gel hydroalcoolique à pédale sans contact manuel pour conditionnement de 5 litres. Lire la suite

RESO INDUSTRIES : NOUVELLES FORMATIONS COURTES ET ACCOMPAGNEMENTS SUR-MESURE [WEBINAIRE DE PRÉSENTATION]

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WEBINAIRE LE 20 MAI À 9H : ACHATS ET APPROVISIONNEMENTS POUR SORTIR DE LA CRISE ET ASSURER LE REDÉMARRAGE

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COVID-19 : SUBVENTION DE LA CARSAT POUR LA “PRÉVENTION COVID” POUR LES TPE-PME

14/05/2020
L’Assurance Maladie – Risques professionnels, propose, à partir du lundi 18 mai, une subvention «Prévention Covid» pour aider les entreprises de moins de 50 salariés et travailleurs indépendants à financer des équipements de protection du Covid-19. Lire la suite

L’UIMM 35-56 ENGAGÉE POUR LA REPRISE

14/05/2020
Tout au long de ces dernières semaines chacun d’entre nous a été confronté à une situation inédite. Quand certaines entreprises ont pu poursuivre leur activité, d’autres l’ont fortement voire totalement réduite. Lire la suite

COVID-19 : CELLULE D’ECOUTE ET DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE AUX CHEFS D’ENTREPRISE 

7/05/2020
L’UIMM 35 – 56 s’associe avec d’autres partenaires pour mettre en place du cellule d’écoute et de soutien psychologique des chefs d’entreprise. Il suffit d’appeler le 0 805 65 50 […]. Lire la suite

OTIMA : OFFRE DE CLOISONS POUR BUREAUX EN OPEN SPACE

7/05/2020
L’entreprise OTIMA commercialise des cloisons pour bureaux, qui constituent une barrière sanitaire supplémentaire dans les espaces de travail en open-space. Lire la suite

Breizh Safe : LE NOUVEAU MASQUE DE PROTECTION RESPIRATOIRE

7/05/2020
Face à la demande, l’UIMM 35-56 vous propose des masques respiratoires alternatifs. Socomore commercialise le masque Breizh Safe, réutilisable de façon illimitée. Lire la suite

L’USINE BIC DE REDON FABRIQUE DES VISIERES ANTI COVID-19

7/05/2020
L’usine BIC de Redon a modifié sa production habituelle de briquets pour fabriquer des visières de protection. L’usine a notamment offert des visières à des écoles locales, aux Ehpad, à […]. Lire la suite

COVID-19 : QUELS DISPOSITIFS DE SOUTIEN ÉCONOMIQUE POUR QUELLES ENTREPRISES ?

24/04/2020
Afin de vous permettre de trouver le dispositif de soutien économique le mieux adapté à votre situation, nous avons le plaisir de vous faire parvenir une fiche MEDEF qui synthétise, explique et organise les aides disponibles pour les entreprises. Lire la suite

COVID 19 – KIT DE REDEMARRAGE D’ACTIVITE / DESINFECTION SOCO/SAFE

Avec l’appui de l’UIMM 35-56, Socomore, chimiste reconnu basé à Vannes, lance un kit de désinfection appelé SOCOSAFE. Passez vos commandes dès à présent. Lire la suite

BREIZH FAB ACTIVE UN DISPOSITIF SIMPLIFIÉ POUR SOUTENIR LES PME INDUSTRIELLES BRETONNES

16/04/2020
Afin d’accompagner les dirigeants de PME dans un contexte inédit, Breizh Fab met à disposition des industriels son pool de consultants et active 2 aides spécifiques pour relancer l’activité (défi sur-mesure). Lire la suite

ROBOT MOBILE DE DÉCONTAMINATION

14/04/2020
Le Groupe MG-Tech commercialise un robot mobile de décontamination 100% #madeinfrance. Radiocommandé, ce robot est aujourd’hui en mesure de désinfecter, à distance, jusqu’à 20 000 m2 de surface en 3 heures grâce ses buses de pulvérisation, et ainsi, éviter les risques de re-contamination. En savoir plus

UIMM 35-56 : MISE EN PLACE D’UNE « CELLULE ENTRAIDE MÉTALLURGIE BRETONNE »

Nous activons une cellule « Entraide métallurgie bretonne ». Lire la suite

4- Contacts utiles

DIRECCTE

• bretagne.direccte.gouv.fr
  bretag.continuite-eco@direccte.gouv.fr
• Deux lignes téléphoniques supplémentaires déployées de 9h à 18h :
  02 99 12 21 44   /   02 99 12 21 71   /   02 99 12 21 64

Face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, une cellule de continuité économique a été activée le 3 mars au ministère de l’Économie. Le Gouvernement a mis en place des mesures de soutien immédiates aux entreprises. Le “plan d’urgence économique national” décidé par le gouvernement est estimé, à ce stade, à 45 milliards d’euros.

En savoir plus : Coronavirus-MINEFI-10032020 et la foire aux questions des entreprises coronavirus_faq_entreprises