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Guide pour la simplification du réexamen

Le guide pour la simplification du réexamen, applicable aux ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) soumises au régime IED (rubriques 3000), a été modifié. Cette actualisation vise notamment à préciser les cas de déclenchement du réexamen, les Meilleurs Techniques Disponibles alternatives et les aménagements des Valeurs Limites d’Emission précisées par les Arrêtés Ministériels de Prescriptions Générales. En outre, les éléments concernant les demandes de délais supplémentaires de mise en œuvre des Meilleurs Techniques Disponibles sont modifiés (point II-B-3).

 

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