Les substances concernées par l’analyse d’impact puis par une prochaine révision sont :

•             1,2-dichloropropane (1,2-DCP)

•             1,2,3-trichloropropane (1,2,3-TCP)

•             2-Chloro-1,3-butadiène (chloroprène)

•             Méthacrylate de 2,3-épocypropyle (méthacrylate de glycidyle ou GMA)

•             Nitrosamines

•             Silice cristalline alvéolaire (SCR)

•             Composés du chrome (VI) (Cr(VI))

La page Web d’enquête suivante destinée aux entreprises est publiée pour soumettre des informations, initialement, avant le 19 décembre 2025 mais ce délai a été reporté au 12 janvier. L’objectif est de montrer les impacts pour les entreprises, tant sur le plan technique que sur le plan financier. Nous vous alertons particulièrement sur les valeurs interrogées pour les composés du CrVI et de la silice cristalline. Il y a un questionnaire par substance dans toutes les langues.

Nous vous invitons à répondre aux questionnaires, si vous êtes concernés, même si nous avons conscience qu’ils sont « conséquents ».

En parallèle, nous sommes preneurs à l’UIMM des retours des entreprises pour alimenter nos échanges avec les autorités avec des arguments techniques et financiers.

Vous trouverez en pièce jointe un récapitulatif des VLEP actuelles existantes et des VLEP interrogées dans les questionnaires.

Pour aller plus loin : OELS 7 Consultation | RPA Ltd